FRANCE NOUVELLES ENERGIES
Présentation de la marque FRANCE NOUVELLES ENERGIES
Déposée par voie électronique le 23 mai 2020 par monsieur Luc POYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE NOUVELLES ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCE NOUVELLES ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4650062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE NOUVELLES ENERGIES arrivera à expiration en date du 23 mai 2030.
Luc POYER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48